IUT de Colmar - Département Carrières Juridiques
3, rue du Grillenbreit B.P. 50568
68008 Colmar Cedex
Tel : 33 (0) 3 89 20 61 84 (secrétariat)
Head of the laboratory : Marie-France STEINLE-FEUERBACH (Pr UHA)
Researchers : Hervé ARBOUSSET (MdC UHA), Eric DESFOUGERES (MdC UHA), Karine FAVRO (MdC UHA), Bertrand PAUVERT (MdC UHA)
Aras Mélis, "Communication publique et information des populations sur les risques - Etude comparative des pratiques de l'Union européenne et celles de la Turquie". Direction : K. Favro.
Burgunder Mélanie, "L’urbanisme et les risques". Direction : D. Melloni
Fos Elodie, "Les victimes d'accidents collectifs et de catastrophes et le procès pénal". Direction : C. Lienhard
Horvath Jonathan, "Du particularisme de la procédure pénale en cas de catastrophe". Direction : C. Lienhard
Laurent William, "Procès et traitement médiatique des catastrophes". Direction : B. Pauvert.
Mouton Isabelle, "Droit des entreprises en difficulté et droit des déchets". Direction : M.-F. Steinle-Feuerbach
Vallotton Jérémie, "L’élu et la crise". Direction : B. Pauvert.
Wiesser Perrine, "Les obligations environnementales liées aux opérations de démolition / déconstruction". Direction : M.-F. Steinle-Feuerbach
Arbousset H., « Action subrogatoire des tiers payeurs contre l'ONIAM : une clarification salutaire (CE, avis, 18 mai 2011, EFS, n°343823) », JCP Administrations et collectivités territoriales, 2011 ; à par.
Arbousset H., « Vertus et limites de la subrogation en matière de fonds d’indemnisation (considérations critiques sur Cass, 2e civ., 7 avril 2011) », JCP Administrations et collectivités territoriales, 2011 ; à par.
Arbousset H., « Mediator, fonds d’indemnisation et droit administratif : un trio au cœur de l’actualité », JCP Administrations et collectivités territoriales, mai 2011.
Desfougeres E., « Le Droit des Transports à l’épreuve des catastrophes » in colloque : Les sciences juridiques à l’épreuve des catastrophes et des accidents collectifs. Retour sur 15 ans d'expérience et d’expertise et de réflexion, CERDACC, Colmar, 31 mars/1er avril 2011, à par. 2011.
Favro K., « Les communications électroniques à l’épreuve des catastrophes », intervention au Colloque « Les sciences juridiques à l’épreuve des catastrophes et des accidents collectifs – retour sur 15 ans d’expérience, d’expertise et de réflexions », Responsables scientifiques Caroline Lacroix et Claude Lienhard, (Colmar, UHA, 31 mars-1er avril 2011), actes à par. 2011.
Favro K. et Steinle-Feuerbach M.-F., « Préfets, procureurs, maires en cas d’accident collectif », in Préfets, Procureurs, maires, ss. la dir. de Pascal MBongo, PUAM, 2011, à par.
Steinle-Feuerbach M.-F., Rapport de Synthèse du Colloque Les sciences juridiques à l’épreuve des catastrophes et des accidents collectifs. Retour sur 15 ans d'expérience et d’expertise et de réflexion, CERDACC, Colmar, 31 mars/1er avril 2011, à par. 2011.
Arbousset H., « Les financements de risques collectifs : l’exemple des fonds d’indemnisation et de garantie », RISEO, 2010-1.
Arbousset H., « Le plan de prévention des risques technologiques est-il un outil pertinent de sauvegarde des personnes ? », JCP Administrations et collectivités territoriales, 2010, n° 2, étude n° 2013.
Arbousset H., « L’indemnisation des victimes d’accidents nucléaire », JCP Administrations et collectivités territoriales, juillet 2010.
Favro K., « Information et communication », in Droit et gestion des collectivités territoriales - Les enjeux de la gestion locale de l’eau, GIS-GRALE-CNRS, Chronique Innovation et gestion des grands services publics locaux, Robert Hertzog (sous la dir.), Editions du Moniteur, 2010, p. 593.
Pauvert B., « La mosaïque de l’assurance des risques collectifs », RISEO, 2010-1, pp. 99 à 110.
Steinle-Feuerbach M.-F., « La réparation des préjudices : aspects juridiques », Médecine & Droit, avril 2010, p. 49.
Steinle-Feuerbach M.-F., « Lothar et Martin : retour d’expérience assurantiel sur l’événement » in Retours sur événement : 2000-2010, ss. la dir. de Yves-Charles Zarka, Cités Hors Série, sept. 2010, PUF, pp. 373 à 380.
Arbousset H., «Le plan de prévention des risques technologiques : un outil pertinent de protection des populations ?» in Planifier le risque industriel, ss. la dir. de Jean-François Brilhac et Karine Favro, Victoires Editions, Collection Environnement 2009, pp. 153 à 164.
Arbousset H., « L’apparente simplicité du financement des fonds d’indemnisation », RRJ, n° 2008-3.
Favro K., « L’expert, collaborateur occasionnel du service public de la justice », in in L’expertise : enjeux et pratiques, FAVRO K., (sous la dir.), Lavoisier, Editions Tec&Doc, Collection Sciences du risque et du danger, 2009, p. 127 à 135.
Favro K., « Le juge administratif, l’exploitant et le préfet : un trio infernal », in Planifier le risque industriel, FAVRO K. et Brilhac Jean-François, (sous la dir.),Victoires-Editions, Collection Environnement, 2009, pp. 121à 125.
Favro K., Jean-François Brilhac, et Olivier Thibaut, « Risques et territoires – Contribution à une approche globale – 2 », Préventique-Sécurité, juillet-août 2009, n°106, p. 30.
Favro K., Jean-François Brilhac, et Olivier Thibaut, « Risques et territoires – Contribution à une approche globale – 1 », Préventique-Sécurité, mai-juin 2009, n°105, p. 36.
Favro K., Jean-François Brilhac, Karine Favro, « Les études de dangers ; le point de départ de la planification du risque industriel », in Planifier le risque industriel, Victoires-Editions, Collection Environnement, 2009, p. 43 à 68
Steinle-Feuerbach M.-F., « La planification du risque industriel à l’aune du droit pénal » in Planifier le risque industriel, ss. la dir. de Jean-François Brilhac et Karine Favro, Victoires Editions, Collection Environnement, 2009, pp. 153 à 164.
Steinle-Feuerbach M.-F., « Victimes d’accidents collectifs, aide et défense : la place des associations dans le procès pénal » in La place de la victime dans le procès pénal, ss. la dir. de Yves Strickler, Ed. Bruylant, 2009, pp. 39 à 50.
Steinle-Feuerbach M.-F., « Le droit des catastrophes à l’épreuve du judiciaire » in Mélanges en l’honneur de Georges Wiederkehr, De code en code, Dalloz, 2009, p. 795 à 807.
Steinle-Feuerbach M.-F., « L’appréciation judiciaire de l’indépendance de l’expert » in L’expertise : enjeux et pratiques, FAVRO K., (sous la dir.), Lavoisier, Editions Tec&Doc, Collection Sciences du risque et du danger, 2009, pp. 181 à 193.
Arbousset H. et Steinle-Feuerbach M.-F., « Climat, incertitude et droit français » in Climat et Risques, Changements d’approche, ss. la dir. de Denis Lamarre, éd. Lavoisier 2008, Sciences des risques et du danger, pp. 95 à 108.
Favro K., (sous la dir.), L’expertise : enjeux et pratiques, Lavoisier, Editions Tec&Doc, Collection Sciences du risque et du danger, 2009.
Favro K. et Brilhac Jean-François, (sous la dir.), Planifier le risque industriel, Victoires-Editions, Collection Environnement, 2009.